La qualité : un des maîtres-mots du Contrat d'action pluriannuel que le CNRS a signé avec l'État. Et le 3 mars 2003, la directrice générale donnait le coup d'envoi de la démarche en signant la déclaration générale de politique qualité. Premier chantier : les processus de valorisation des résultats de recherche. « Notre objectif, expliquent Clélia Morali de la DAE¹ et Jacques Lavielle du BPC², chargés de cette mise en œuvre, est de mettre en place un système qui améliore notre performance d'ensemble. Dans une première étape, nous nous sommes concentrés sur la négociation et la signature des contrats de collaboration de recherche avec les entreprises. » Pourquoi ? Parce que la direction du CNRS veut renforcer l'ouverture de l'organisme sur le monde socio-économique. Or, les industriels opèrent depuis longtemps selon des impératifs de qualité et il devient indispensable de s'inscrire dans ce courant afin de mieux satisfaire les attentes de nos partenaires. « Ces démarches doivent aussi nous permettre de mieux protéger nos intérêts. Nous voulons améliorer notre maîtrise de la propriété intellectuelle, protéger les droits à publication des chercheurs, garantir une contribution équilibrée des partenaires au coût total de chaque collaboration et enfin maîtriser les délais d'élaboration des contrats », poursuit Clélia Morali. Enfin, il importe que l'établissement négocie avec ses partenaires sur la base de principes harmonisés entre ses différentes délégations régionales. « Concrètement, explique Alain Nouailhat, délégué de la région Alsace, nous avons mis en place des fiches-types de suivi des contrats de collaboration de recherche. Rassemblées dans une banque de données, elles regroupent les éléments essentiels des conventions et permettent d'élaborer des indicateurs de mesure de la qualité, déterminés au niveau national et partagés par tous. La mise en place de ces outils implique des changements culturels et d'organisation dans la gestion de la recherche. » Lors de la seconde étape, il est prévu d'aborder les conditions de protection et d'exploitation d'une invention.

Dès à présent, cette démarche conduit à faire émerger de nouvelles méthodes de travail, de meilleurs outils et à engager les acteurs sur des objectifs d'amélioration. À terme, elle devrait permettre une meilleure reconnaissance des initiatives individuelles et du professionnalisme des agents. Par ailleurs, les établissements d'enseignement supérieur, partenaires du CNRS au sein des unités de recherche, se sont, pour certains d'entre eux, déjà engagés dans des démarches qualité. Le moment est donc venu de décloisonner ces approches.
« La qualité est une démarche progressive que tout un chacun doit s'approprier et non se voir imposer, insiste Jacques Lavielle. C'est pour cela que nous avons mis en place un intranet qualité³ ouvert à tous et un forum où les responsables des services " Valorisation " du CNRS en région peuvent s'informer, évoquer leurs expériences et faire part de leurs réflexions. Le défi est maintenant de créer une véritable dynamique d'échanges et de capitalisation des bonnes pratiques pour mieux valoriser les résultats de la recherche ».

Stéphanie Belaud